Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mr TACO'S
SDV (Sélection Diffusion Ventes) SAS

Numéro de dépôt :
3321143
Date de dépôt :
21/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2014
Mr TACO\'S de SDV (Sélection Diffusion Ventes

Présentation de la marque Mr TACO'S

Déposée le 21 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDV (Sélection Diffusion Ventes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mr TACO'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDV (Sélection Diffusion Ventes domicilié(e) ZA du Pont Neuf, Salles d'Angles,16121 COGNAC Cedex - 16121 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 619 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SDV (Sélection Diffusion Ventes) domicilié(e) ZA du Pont Neuf, Salles d'Angles,16121 COGNAC Cedex - 16121 - France.

La marque Mr TACO'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mr TACO'S est expirée depuis le 21 octobre 2014.

SDV (Sélection Diffusion Ventes a également déposé les autres marques suivantes : BEERS AND RIBS , SOLTEQUE , MONDCROC' TOUT LE MONDE LE CROQUE! , MR. TACOS , FIESTA DEL SOL , FIESTA DEL SOL , DIET'ETHNIC , Mr WONG


SDV (Sélection Diffusion Ventes) SAS - ZA du Pont Neuf, Salles d'Angles,16121 COGNAC Cedex - 16121 - France - SIREN 313619843


SDV (Sélection Diffusion Ventes) - ZA du Pont Neuf, Salles d'Angles,16121 COGNAC Cedex - 16121 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices – sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation). Services de restauration (alimentation) – services de traiteurs.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.