Déposée le 21 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SDV (Sélection Diffusion Ventes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Mr TACO'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-49 du 3 décembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SDV (Sélection Diffusion Ventes domicilié(e) ZA du Pont Neuf, Salles d'Angles,16121 COGNAC Cedex - 16121 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 619 843 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SDV (Sélection Diffusion Ventes) domicilié(e) ZA du Pont Neuf, Salles d'Angles,16121 COGNAC Cedex - 16121 - France.
La marque Mr TACO'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321143.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SDV (Sélection Diffusion Ventes) SAS - ZA du Pont Neuf, Salles d'Angles,16121 COGNAC Cedex - 16121 - France - SIREN 313619843
SDV (Sélection Diffusion Ventes) - ZA du Pont Neuf, Salles d'Angles,16121 COGNAC Cedex - 16121 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14
Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices – sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation). Services de restauration (alimentation) – services de traiteurs.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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